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    Taux de TVA

    Pour que le calcul de la taxe sur la valeur ajoutée soit possible sur votre site, il est nécessaire de définir pour chacune des références articles de votre catalogue le taux de TVA correspondant.

    La fonction "Taux de TVA" de la rubrique "Paramétrages commerce" vous permet de paramétrer jusqu'à trois taux différents de TVA.

    Ces trois taux seront ensuite proposés au choix dans un menu déroulant "taux de TVA" :

    * Sur chaque fiche article dans l'onglet "Identification" de la fonction "Articles" de la rubrique "Catalogue"

    * Sur chaque zone de livraison enregistrée dans la fonction "Livraisons" de la rubrique "Activité".

    Rappel : Quel que soit le taux de TVA renseigné sur un article, PowerBoutique gère automatiquement les règles de TVA intra/extra-communautaires, c'est à dire l'exonération de TVA pour toute commande dont la livraison est demandée en dehors de l'Union Européenne.


    Exemple :

    prix unitaire TTC de l'article "chapeau" = 23,00 €
    taux de TVA affecté à cet article dans l'onglet "Identification" de la fiche article = 19,6%
    prix HT de l'article chapeau = 19,23 €
    TVA sur l'article chapeau = 3,77 €

    M. Durand, résidant à Paris, commande un exemplaire de cet article sur votre site
    Il demande une livraison en France métropolitaine : Cette commande est donc soumise à la TVA
    Le calcul du montant de la commande de M. Durand prendra en compte le prix TTC de l'article, c'est à dire 23,00 €

    Mr. Wilson, résidant en Angleterre, effectue une commande identique
    Il demande une livraison au Royaume-Uni : état membre de l'Union Européenne, cette commande est donc soumise à la TVA
    Le calcul du montant de la commande de M. Wilson prendra en compte le prix TTC de l'article, c'est à dire 23,00 €

    Mr. McKenzie, résidant à Sydney, effectue une commande identique
    Il demande à être livré en Australie : cet état n'est pas membre de l'union Européenne, la commande n'est donc pas soumise à la TVA
    Le calcul du montant de la commande de M. McKenzie prendra en compte le prix HT de l'article, c'est à dire 19,23 €

    M. Durand, résidant à Paris, commande toujours le même chapeau
    Cette fois il demande une livraison en Australie : il s'agit d'un cadeau pour son ami Mr. McKenzie
    L'adresse française de facturation sera donc différente de celle de livraison
    Le pays de livraison n'est pas membre de l'Union Européenne, la commande n'est donc pas soumise à la TVA
    Le calcul du montant de la commande de Durand prendra en compte le prix HT de l'article, c'est à dire 19,23 €


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